Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre ENGRENAGE™ (ci-après « le Vendeur ») et tout professionnel souhaitant accéder à la plateforme SaaS ENGRENAGE™ (ci-après « le Client »).
ENGRENAGE™ est une plateforme SaaS permettant aux coaches professionnels de gérer leur clientèle, automatiser l'onboarding et générer des liens de paiement Stripe Connect.
L'accès à la plateforme est proposé selon deux formules :
Les prix sont indiqués en euros hors taxes (HT). Le paiement est effectué en ligne via Stripe. Tout paiement est définitif et non remboursable sauf disposition légale contraire.
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation.
L'abonnement mensuel peut être résilié à tout moment depuis le tableau de bord. La résiliation prend effet à la fin de la période d'abonnement en cours.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social du Vendeur.